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Dossier consultation d’opérateurs en vue de la cession de deux tènements foncier pour la réalisation d’un projet de logements sur la commune de Pierrevert (04)

application/pdf Dossier consultation d’opérateurs - commune de Pierrevert (04) - nomenclature des pièces du dossier (pdf-8,59 ko)
application/pdf Dossier consultation d’opérateurs - commune de Pierrevert (04) - Pièce 1 annonce (pdf-42,95 ko)
application/pdf Dossier consultation d’opérateurs - commune de Pierrevert (04) - Pièce 2 Règlement de la consultation - phase 1 (pdf-177,28 ko)
application/pdf Dossier consultation d’opérateurs - commune de Pierrevert (04) - Pièce 3 Notice de présentation (pdf-875,91 ko)
application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Dossier consultation d’opérateurs - commune de Pierrevert (04) - Pièce 4 Formulaire désignation du groupement (vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document-164,13 ko)
application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Dossier consultation d’opérateurs - commune de Pierrevert (04) - Pièce 5 Formulaire de présentation des références (vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document-171,12 ko)
application/pdf Dossier consultation d’opérateurs - commune de Pierrevert (04) - Pièce 6 Modalités de cession des immeubles (pdf-41,01 ko)
application/pdf Dossier consultation d’opérateurs - commune de Pierrevert (04) - Pièce 7 OAP (pdf-4,00 Mo)
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